Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site domus-aurea.fr est édité par :

• Raison sociale : Domus Aurea
• Forme juridique : [À compléter]
• Capital social : [À compléter]
• Siège social : 3 avenue Victor Hugo, 13160 Châteaurenard
• SIRET : [À compléter]
• RCS : [À compléter]
• Numéro de TVA : [À compléter]
• Directeur de la publication : Matthieu Arnac
• Email : [email protected]
• Téléphone : [À compléter]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : [À compléter]
• Adresse : [À compléter]
• Téléphone : [À compléter]

3. Propriété intellectuelle

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

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• Par courrier : Domus Aurea, 3 avenue Victor Hugo, 13160 Châteaurenard